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108 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 102 trouvées
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Question n° 04507 posée par M. Georges Lombard
Réaménagement monétaire européen et agriculture française
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 04598 posée par M. Bernard Lemarié
Conséquences pour l'agriculture du réaménagement monétaire du 11 janvier 1987
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 05170 posée par M. Charles de Cuttoli
Refonte du code rural
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 05748 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Défense et sauvegarde des fonctions agricoles françaises
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 01358 posée par M. Rémi Herment
Devenir du contrôle des appellations d'origine
Réponse du ministère : Consommation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 0342S posée par M. Désiré Debavelaere
Crise de l'agriculture
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0008A posée par M. Marcel Vidal
Culture de l'olivier en France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22933 posée par M. Marcel Vidal
Situation de la filière huile d'olive issue de l'agriculture biologique
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 17432 posée par Mme Françoise Férat
Création d'une journée nationale de l'agriculture
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 06692 posée par M. Jean-François Longeot
Interdiction du S-métolachlore par l'agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence