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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

1. Question n° 07475 posée par Mme Nadège Havet

   Projets de parcs éoliens citoyens

   Réponse du Ministère de la transition énergétique

   29/06/2023

   Pertinence

2. Question n° 0467G posée par M. Stéphane Piednoir

   Interdiction des chaudières à gaz

   Réponse du Ministère de la transition énergétique

   08/06/2023

   Pertinence

3. Question n° 06300 posée par Mme Patricia Schillinger

   Décarbonation et interdiction des chaudières à gaz dans le secteur du bâtiment

   Réponse du Ministère de la transition énergétique

   13/04/2023

   Pertinence

4. Question n° 0312G posée par M. Julien Bargeton

   Rapport du groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat

   Réponse du Ministère de la transition énergétique

   23/03/2023

   Pertinence

5. Question n° 0306G posée par M. Stéphane Piednoir

   Prix de l'électricité

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   16/03/2023

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 08489 posée par Mme Nadège Havet

   Précisions relatives à l'arrêté du 26 août 2011 relatif aux installations de production d'électricité utilisant l'énergie mécanique du vent

   En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   28/09/2023

   Pertinence