Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 20204 posée par M. Frédéric Marchand

    Cinéma Le Flandria

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1788G posée par M. Julien Bargeton

    Incendie de Notre-Dame et état de l'avancée des travaux de reconstruction

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 23917 posée par M. Ludovic Haye

    Secteur des métiers d'art

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 26311 posée par M. Michel Dagbert

    Difficultés d'accès aux livres pour les personnes aveugles et malvoyantes

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 26933 posée par M. Michel Dagbert

    Frais d'expédition de livres à l'étranger

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

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