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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 1340S posée par M. Dominique Théophile

    Conditions de création et de gestion des maisons de naissance

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1576G posée par M. Dominique Théophile

    Décarbonation du transport maritime international

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1454S posée par M. Dominique Théophile

    Fontenoy du maritime

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20386 posée par M. Dominique Théophile

    Autonomie des organes sportifs déconcentrés des outre-mer

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1559S posée par M. Dominique Théophile

    Arrangement de reconnaissance mutuelle entre la France et le Québec relatif aux masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22534 posée par M. Dominique Théophile

    Insuffisance de lits de soins palliatifs en Guadeloupe et dans les outre-mer

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22959 posée par M. Dominique Théophile

    Renforcement des effectifs de police en Guadeloupe

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06497 posée par M. Dominique Théophile

    Hausse des tarifs des billets d'avion entre la France hexagonale et les Outre-mer

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1240S posée par M. Dominique Théophile

    Mortalité maternelle

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible