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123 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 110 trouvées
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Question n° 00116 posée par M. Loïc Hervé
Marchandisation du plasma par des laboratoires privés
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 00169 posée par Mme Élisabeth Doineau
Situation des personnes hospitalisées en psychiatrie et placées en contention ou faisant l'objet de mesures d'isolement
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 25440 posée par M. Michel Canévet
Accès partiel à la profession de masseur-kinésithérapeute
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 1158G posée par Mme Leila Aïchi
Prise en charge des victimes de la pollution
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 1120G posée par M. Jean-Claude Luche
Financement des groupements de défense sanitaire
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 24995 posée par M. Olivier Cigolotti
Perturbateurs endocriniens
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24779 posée par M. Yves Détraigne
Avenir de la politique vaccinale en France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24551 posée par Mme Élisabeth Doineau
Situation des personnes hospitalisées en psychiatrie et placées en contention ou faisant l'objet de mesures d'isolement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22681 posée par M. Yves Détraigne
Combattre la maladie de Lyme
Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.
Pertinence
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Question n° 21607 posée par Mme Françoise Férat
Chirurgie de l'obésité pour les moins de 18 ans
La question est caduque
Pertinence