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Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9161 trouvées
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Question n° 11484 posée par M. Pierre Croze
Qualité de la vie: moyens d'action du secrétariat d'Etat
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 00011 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Lutte contre la pauvreté
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 00020 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Jeux de Los Angeles: répartition des sommes reversées par le comité olympique international
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 00062 posée par M. José Balarello
Nombre d'établissements scolaires combinant études et sport de haut niveau
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 00103 posée par M. Olivier Roux
Entretien des cimetières français à l'étranger
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 839 trouvées
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Question n° 00060 posée par M. José Balarello
Négociations entre la France et le Canada sur les accords de pêche dans la zone de Saint Pierre et Miquelon
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00903 posée par M. Jacques Durand
Modification du code de la nationalité
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 01376 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Ethiopie: situation de la province du Tigre
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01521 posée par M. Roger Husson
Pologne: libération du dirigeant de Solidarité clandestine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 03628 posée par M. Raymond Soucaret
Affichage dans les mairies de la déclaration des Droits de l'homme
La question est caduque
Pertinence