Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 07053 posée par M. Philippe Tabarot

    Nécessité de promouvoir le don de moelle osseuse

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00690 posée par M. Philippe Tabarot

    Exclusion de la Croix-Rouge du Ségur de la santé

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  3. Question n° 25678 posée par M. Philippe Tabarot

    Accord de libre-échange déséquilibré entre l'Union européenne et le Qatar

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22376 posée par M. Philippe Tabarot

    Mesures adaptées pour les travailleurs indépendants

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  5. Question n° 21028 posée par M. Philippe Tabarot

    Sauver les emplois menacés de l'usine Lafarge, à Contes, dans les Alpes-Maritimes

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27571 posée par M. Philippe Tabarot

    Exclusion de la Croix-Rouge du Ségur de la santé

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 21147 posée par M. Philippe Tabarot

    Augmenter la capacité d'accueil des universités pour les étudiants en médecine

    La question est caduque

    Pertinence Faible