Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 0820G posée par M. Philippe Tabarot

    Circulation des véhicules Crit'Air 3 dans les zones à faibles émissions

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1019S posée par M. Philippe Tabarot

    Interruption de la liaison aérienne entre Nice et Paris par Air France

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0478G posée par M. Philippe Tabarot

    Zones à faibles émissions

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0708S posée par M. Jean-Baptiste Blanc

    Difficultés induites par la mise en place des zones à faibles émissions pour les entreprises du bâtiment et des travaux publics

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0079G posée par M. Philippe Tabarot

    Déploiement des zones à faibles émissions

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27572 posée par M. Philippe Tabarot

    Pour un meilleur encadrement du déploiement des antennes 4G et 5G dans nos communes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25038 posée par M. Philippe Tabarot

    Accélération du chantier du tunnel transfrontalier d'Airole

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1870S posée par M. Philippe Tabarot

    Avenir du tunnel de Tende dans les Alpes-Maritimes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20351 posée par M. Philippe Tabarot

    Avenir d'Eurostar

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20087 posée par M. Philippe Tabarot

    Tension sur le parc électrique de notre pays

    La question est caduque

    Pertinence Faible