Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 22 trouvées

  1. Question n° 1165S posée par M. Cédric Perrin

    Modèle français de sécurité civile

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06298 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Coûts des radars détruits et endommagés

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0220S posée par M. Cédric Perrin

    Incertitude autour de la tenue du festival des Eurockéennes de Belfort pour l'année 2024

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03161 posée par M. Cédric Perrin

    Doctrine relative à l'éclairage public de nuit

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02721 posée par M. Cédric Perrin

    Visites médicales afférentes au permis de conduire

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25035 posée par M. Cédric Perrin

    Contrôle médical obligatoire et permis de conduire professionnel

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 25364 posée par M. Cédric Perrin

    Travaux de la mission sénatoriale sur le désendoctrinement des djihadistes en France et en Europe

    La question est caduque

    Pertinence Faible