Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

Question n° 00235 posée par M. Cédric Perrin

Praticiens hospitaliers

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

07/07/2022
Pertinence
Question n° 27103 posée par M. Cédric Perrin

Indemnisation de chômage des travailleurs frontaliers en Suisse

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

03/03/2022
Pertinence
Question n° 23583 posée par M. Cédric Perrin

Indemnisation de chômage des travailleurs frontaliers en Suisse

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

01/07/2021
Pertinence
Question n° 1367G posée par M. Cédric Perrin

Manifestations des personnels de santé

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

18/06/2020
Pertinence
Question n° 12298 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Suppression d'emplois par General Electric à Belfort

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

19/09/2019
Pertinence