Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 03105 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Rythmes scolaires et calendrier des vacances scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0923S posée par M. Hervé Maurey

    Présence des services publics dans l'Eure

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 14320 posée par M. Yves Détraigne

    Organisation du service minimum d'accueil

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17925 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Situation des voyagistes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 17952 posée par M. Olivier Cadic

    Garantie de l'État en faveur du lycée international Winston Churchill de Londres

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 10906 posée par M. Hervé Maurey

    Éducation financière des plus jeunes et cryptoactifs

    En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Très faible