Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

Question n° 00342 posée par M. Michel Canévet

Soutien à la digitalisation des très petites, petites et moyennes entreprises

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé du numérique

13/07/2017
Pertinence
Question n° 00344 posée par M. Michel Canévet

Diminution du temps d'antenne régionale sur le réseau Radio France

Réponse du Ministère de la culture

13/07/2017
Pertinence
Question n° 00347 posée par M. Michel Canévet

Déontologie des organismes relevant de l'économie sociale et solidaire

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

13/07/2017
Pertinence
Question n° 25440 posée par M. Michel Canévet

Accès partiel à la profession de masseur-kinésithérapeute

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

16/03/2017
Pertinence
Question n° 1551S posée par M. Michel Canévet

Réglementation de l'activité des thoniers senneurs français

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

27/10/2016
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 26023 posée par M. Michel Canévet

Soutien à la digitalisation des très petites et moyennes entreprises

La question est caduque

29/06/2017
Pertinence
Question n° 25911 posée par M. Michel Canévet

Diminution du temps d'antenne régionale sur le réseau Radio France

La question est caduque

08/06/2017
Pertinence
Question n° 20892 posée par M. Michel Canévet

Déontologie des organismes relevant de l'économie sociale et solidaire

La question est caduque

31/03/2016
Pertinence
Question n° 1347S posée par M. Michel Canévet

Déontologie des organismes relevant de l'économie sociale et solidaire

La question a été retirée

21/01/2016
Pertinence