Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 27 trouvées

  1. Question n° 0352S posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Contrôle technique des deux-roues

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0097S posée par Mme Jocelyne Guidez

    Adaptation de la formation des manipulateurs d'électroradiologie médicale pour faciliter leur libre circulation au sein de l'Union européenne

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0071S posée par M. Jean-Yves Roux

    Avenir de la culture de la lavande

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 2079S posée par M. Michel Savin

    Reconnaissance du métier de prothésiste dentaire clinicien

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Faible

  5. Question n° 2001S posée par M. Daniel Chasseing

    Exportation des grumes de chêne vers la Chine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0650S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Accord entre l'Union européenne et le Mercosur et veto de la France

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 2149S posée par Mme Jocelyne Guidez

    Adaptation de la formation des manipulateurs d'électroradiologie médicale pour faciliter leur libre-circulation au sein de l'Union européenne

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0206S posée par Mme Pascale Bories

    Intégration de la base aérienne de sécurité civile de Nîmes au sein du réseau européen de protection civile et de gestion des risques

    La question a été retirée

    Pertinence Faible