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1479 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1412 trouvées
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Question n° 03371 posée par M. Edouard Le Jeune
Industrie de l'habillement
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 10063 posée par M. Georges Gruillot
Développement des relations entre Etats membres et pays d'Europe centrale et orientale
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 12003 posée par M. Georges Gruillot
Développement politique et opérationnel de l'Union de l'Europe occidentale (UEO)
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 13102 posée par M. Michel Moreigne
Elargissement de l'Union européenne aux pays d'Europe centrale et orientale
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 13961 posée par M. Nicolas About
Avenir de l'Union européenne occidentale
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 67 trouvées
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Question n° 13687 posée par M. André Maman
Rapport sur l'utilisation des drogues publié par l'OEDT
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 05117 posée par M. Michel Moreigne
Création de la zone pan euro-méditerranéenne
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 21936 posée par M. Christian Cointat
Cloisonnement des réseaux GSM au sein de l'Union européenne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21939 posée par Mme Maryvonne Blondin
Accès à l'éducation des enfants de migrants en situation irrégulière
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22475 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Effectivité de l'accès à l'aide juridictionnelle dans l'Union européenne
La question est caduque
Pertinence