Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

Question n° 02831 posée par M. Patrice Gélard

Avenir de certaines fondations mises en place par les pouvoirs publics

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

13/12/2007
Pertinence
Question n° 02872 posée par M. Jean-Claude Gaudin

Déménagement de l'EHESS

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

13/12/2007
Pertinence
Question n° 02962 posée par M. Christian Cointat

Mesures particulières pour les Français de l'étranger candidats aux concours des grandes écoles

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

20/12/2007
Pertinence
Question n° 03066 posée par M. Louis Duvernois

Fermeture du Centre de coopération interuniversitaire franco-québécoise (CCIFQ) à Paris

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

10/01/2008
Pertinence
Question n° 03984 posée par M. Henri de Richemont

Dispositions du décret du 31 janvier 2008 relatif à la gratification et au suivi des stages

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

10/04/2008
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 25854 posée par M. Louis Souvet

Recours à des fonds privés pour créer des chaires d'enseignement universitaire

La question est caduque

28/12/2006
Pertinence
Question n° 20161 posée par Mme Catherine Dumas

Développement du trafic d'attestations de scolarité et de diplômes d'enseignement supérieur

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

29/09/2011
Pertinence
Question n° 21839 posée par M. Bruno Gilles

Maintien du master 2 professionnel AGIS

La question est caduque

12/01/2012
Pertinence