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443 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 400 trouvées
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Question n° 1153S posée par M. Alain Gournac
Fête des Loges de Saint-Germain-en-Laye
Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 16442 posée par Mme Catherine Procaccia
Étude écologique préalable du projet de la Bassée
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 16209 posée par M. Roger Karoutchi
Armement des policiers municipaux
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 16036 posée par M. Daniel Laurent
Situation des naufragés en Méditerranée et plan d'action de l'Union européenne
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
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Question n° 16044 posée par M. Daniel Chasseing
Validité des cartes nationales d'identité dans l'espace Schengen
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 43 trouvées
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Question n° 16235 posée par M. Hubert Falco
Protection des policiers municipaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15215 posée par Mme Pascale Gruny
Chasseurs et éco-terroristes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14490 posée par M. Michel Fontaine
Jeunes conducteurs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13758 posée par M. Christophe-André Frassa
Situation des Français de Monaco souhaitant exercer en France la profession d'agent commercial
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13474 posée par Mme Élisabeth Lamure
Prolongation de la durée de validité de la carte nationale d'identité
La question a été retirée
Pertinence