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342 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 304 trouvées
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Question n° 16596 posée par M. Alain Marc
Devenir du patrimoine des chrétiens d'Orient
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
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Question n° 16042 posée par M. Daniel Chasseing
Avenir de France Bleu Limousin
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 15899 posée par M. Alain Houpert
Décentralisation de la cérémonie du souvenir de l'esclavage et de son abolition dans les communes de Chamblanc, Seurre et Jallanges en Côte-d'Or
Réponse du Ministère des outre-mer
Pertinence
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Question n° 15762 posée par M. Daniel Laurent
Avenir des associations musicales de pratiques amateurs
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 15831 posée par M. François Commeinhes
Avenir du dispositif « échanges et productions radiophoniques »
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 38 trouvées
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Question n° 16718 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Mutualisation des audiolivres
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16511 posée par M. Michel Raison
Exception au droit d'auteur
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15738 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Accès aux livres numériques français à l'étranger
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14841 posée par M. Jean-Patrick Courtois
Création d'une délégation interministérielle à l'architecture
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 11647 posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Avenir incertain des donations promises au musée Picasso
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence