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857 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 784 trouvées
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Question n° 16595 posée par M. Alain Marc
Détournement de l'aide humanitaire destinée aux camps de Tindouf en Algérie
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
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Question n° 16596 posée par M. Alain Marc
Devenir du patrimoine des chrétiens d'Orient
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
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Question n° 16664 posée par M. Jean-Pierre Grand
Sauvegarde des cimetières français en Algérie
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
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Question n° 16464 posée par M. Michel Vaspart
Initiative internationale contre la gestation pour autrui
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
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Question n° 16486 posée par M. Michel Raison
Droit international
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 73 trouvées
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Question n° 11853 posée par M. Christian Cointat
Accords entre la France et le Mexique sur la pêche à Clipperton
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 23263 posée par M. Christian Cointat
Contrats locaux du personnel du lycée Jean-Mermoz
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23015 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Stocks de munitions à l'étranger - État des lieux et prévention des risques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22235 posée par M. François Grosdidier
Situation politique au Sénégal
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22226 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Validation des acquis de l'expérience pour les Français établis à l'étranger
La question est caduque
Pertinence