Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
-
Question n° 08943 posée par M. André Ferrand
Financement du dispositif mobile « Itinera »
Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger
Pertinence
-
Question n° 14324 posée par M. Louis Duvernois
Délivrance des passeports biométriques à l'étranger
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Pertinence
-
Question n° 08245 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Établissement des passeports biométriques pour les Français de l'étranger
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
-
Question n° 20344 posée par M. Christian Cointat
Transformation du consulat de Stuttgart: mesures compensatoires
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 12201 posée par M. Xavier de Villepin
Situation du consulat général de France à Londres
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 26856 posée par M. Robert del Picchia
Usage de la valise diplomatique pour les Français établis hors de France
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23942 posée par M. Robert del Picchia
Usage de la valise diplomatique pour les Français établis hors de France
La question est caduque
Pertinence