Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 0470S posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Diffusion des livres numériques français à l'étranger

Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

09/05/2013
Pertinence
Question n° 0222S posée par M. Louis Duvernois

Rayonnement culturel de la France à l'étranger

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

15/11/2012
Pertinence
Question n° 17060 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

Accès des élèves aveugles aux manuels scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

10/02/2011
Pertinence
Question n° 1027S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Qualité des manuels scolaires

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

27/04/2006
Pertinence
Question n° 0587G posée par M. Jean-Pierre Michel

Article 4 de la loi du 23 février 2005 relative aux Français rapatriés

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

16/12/2005
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 04357 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Diffusion des livres numériques français à l'étranger

La question a été transformée.

31/01/2013
Pertinence
Question n° 03120 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Diffusion des livres numériques français à l'étranger

La question a été transformée.

15/11/2012
Pertinence
Question n° 16513 posée par Mme Bernadette Dupont

Outrage à l'honneur de la France

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

23/12/2010
Pertinence