Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 28 trouvées

Question n° 1046S posée par M. Michel Savin

Vacataires de l'enseignement supérieur

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

26/02/2015
Pertinence
Question n° 13912 posée par M. Louis Duvernois

Droits d'inscription universitaires pour les étudiants français et québécois

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

27/11/2014
Pertinence
Question n° 08736 posée par M. Antoine Lefèvre

Inscriptions en université

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

17/10/2013
Pertinence
Question n° 0136C posée par Mme Colette Mélot

Situation des universités françaises à l'heure de la rentrée 2013

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

11/10/2013
Pertinence
Question n° 0162G posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Enseignement en anglais à l'Université

Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement

24/05/2013
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 25854 posée par M. Louis Souvet

Recours à des fonds privés pour créer des chaires d'enseignement universitaire

La question est caduque

28/12/2006
Pertinence
Question n° 17295 posée par M. Alain Fouché

Organisation de cursus universitaires en anglais

La question est caduque

28/04/2005
Pertinence
Question n° 09872 posée par M. Robert del Picchia

Etudes universitaires en France des jeunes Français de l'étranger

La question a été retirée

13/11/2003
Pertinence
Question n° 06283 posée par M. Louis Souvet

Financement des universités

La question est caduque

13/03/2003
Pertinence