Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
72 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 62 trouvées
-
Question n° 14754 posée par Mme Colette Giudicelli
Indemnisation des rapatriés
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
-
Question n° 14600 posée par Mme Colette Giudicelli
Situation de la ligne ferroviaire Nice-Cuneo-Turin
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 14503 posée par Mme Colette Giudicelli
Transport de marchandises par rail
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 12370 posée par Mme Colette Giudicelli
Accord multilatéral dans le cadre de l'Organisation mondiale du commerce à Bali
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger
Pertinence
-
Question n° 10192 posée par Mme Colette Giudicelli
Risques liés à la reprise du marché de la titrisation
Réponse du Ministère des finances et des comptes publics
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
-
Question n° 16500 posée par Mme Colette Giudicelli
Application de la classification internationale du fonctionnement, du handicap et de la santé en France
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 12284 posée par Mme Colette Giudicelli
Réforme de la justice commerciale
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 05582 posée par Mme Colette Giudicelli
Représentants de l'autisme au sein du Comité national pour la bientraitance et les droits des personnes âgées et des personnes handicapées
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 00788 posée par Mme Colette Giudicelli
Utilisation de « SMS furtifs » dans les enquêtes de police
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23385 posée par Mme Colette Giudicelli
Fiabilité du dépistage du cancer de l'ovaire
La question est caduque
Pertinence