Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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168 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 165 trouvées

Question n° 01315 posée par M. Henri Olivier

Relance de la production nationale de viande chevaline

Réponse du ministère : Agriculture

05/06/1986
Pertinence
Question n° 03899 posée par M. Jean François-Poncet

Conclusions du rapport du groupe de stratégie industrielle agro-alimentaire

Réponse du ministère : Agriculture

09/03/1989
Pertinence
Question n° 06942 posée par M. Roger Lise

Coopération DOM-Caraïbe

Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

09/11/1989
Pertinence
Question n° 17852 posée par M. Charles de Cuttoli

Financement de Radio France internationale

Réponse du ministère : Budget

17/10/1991
Pertinence
Question n° 00847 posée par M. Emmanuel Hamel

Contrôle des importations de bananes en provenance des pays ACP

Réponse du ministère : Affaires européennes

06/05/1993
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 19722 posée par M. Jacques Gillot

Défense de l'outre-mer à Bruxelles

La question est caduque

04/08/2011
Pertinence
Question n° 18277 posée par M. Pascal Allizard

Empreinte carbone de la France

La question est caduque

15/10/2020
Pertinence
Question n° 1568S posée par M. Stéphane Sautarel

Situation des éleveurs de bovins de race à viande et de l'élevage en zone de montagne

La question est caduque

04/03/2021
Pertinence