Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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71 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 68 trouvées

Question n° 09190 posée par M. Philippe Richert

Revalorisation de la marge dégressive lissée (MDL) des pharmaciens

Réponse du ministère : Affaires sociales

29/12/1994
Pertinence
Question n° 34314 posée par M. Louis de Broissia

Droits de l'homme au Vietnam

Réponse du ministère : Affaires étrangères

12/07/2001
Pertinence
Question n° 35247 posée par M. Nicolas About

Droits de l'homme au Vietnam

Réponse du ministère : Affaires étrangères

20/09/2001
Pertinence
Question n° 10935 posée par Mme Annie David

Abandon du mur dit de sécurité par Israël

Réponse du Ministère des affaires étrangères

12/02/2004
Pertinence
Question n° 09013 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

Opacité concernant l'accord entre l'Union européenne et le Canada

Réponse du Ministère des affaires étrangères

07/11/2013
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 07301 posée par M. Jacques Bimbenet

Eleveurs d'ovins

La question est caduque

30/11/1989
Pertinence
Question n° 27795 posée par M. Bruno Belin

Médicament Tukysa

La question est caduque

28/04/2022
Pertinence
Question n° 01006 posée par M. Bruno Belin

Médicament Tukysa

En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

14/07/2022
Pertinence