Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 0567S posée par Mme Valérie Boyer

    Avenir des dépistages des cancers

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06475 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Évolution de la profession de pharmacien

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06109 posée par Mme Christiane Kammermann

    Remboursement des médicaments princeps non substituables par les CPAM

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05169 posée par M. Roland Courteau

    Ouverture des données de santé

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03004 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Situation des personnes atteintes de fibromyalgie

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 21731 posée par M. René-Paul Savary

    Médicaments dérivés du plasma sanguin

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 18781 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Prise en charge des soins des Français de l'étranger de retour en France

    La question est caduque

    Pertinence Faible