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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
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Question n° 08473 posée par M. Emmanuel Hamel
Emploi des personnels administratifs, techniciens et artistes intervenant dans le cadre des festivals
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 16350 posée par M. Emmanuel Hamel
Bilan des activités de la Mission de l'adoption internationale
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 22232 posée par M. Emmanuel Hamel
Comité agroalimentaire franco-chinois
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 24898 posée par M. Emmanuel Hamel
Entretien du ministre de l'équipement, du logement, et des transports avec le président des armateurs européens
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
Questions sans réponse
4 question
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Question n° 08014 posée par M. Emmanuel Hamel
Simplification du système d'évaluation et de contrôle des organismes génétiquement modifiés (OGM) : fusion entre la commission du génie biomoléculaire et le comité de biovigilance
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence