Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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93 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 90 trouvées

Question n° 16179 posée par M. René-Pierre Signé

Difficultés d'utilisation des téléphones mobiles dans le Morvan

Réponse du ministère : Poste

20/06/1996
Pertinence
Question n° 05039 posée par M. Michel Moreigne

Couverture du département de la Creuse par les services de radiotéléphonie numérique publique

Réponse du ministère : Industrie

18/12/1997
Pertinence
Question n° 07753 posée par M. Philippe Labeyrie

Disparités territoriales pour l'implantation des relais pour les téléphones mobiles

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

23/04/1998
Pertinence
Question n° 0328S posée par M. Jacques Valade

Nécessité de régularisation de la prolifération anarchique des relais de téléphone mobile

Réponse du ministère : Culture

15/10/1998
Pertinence
Question n° 11836 posée par M. Michel Moreigne

Couverture du département de la Creuse par le réseau de radiocommunication mobile GSM Itinéris

Réponse du ministère : Industrie

05/11/1998
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 0026S posée par M. Alain Fouché

Couverture des zones rurales par la téléphonie mobile

La question a été retirée

02/10/2002
Pertinence
Question n° 04756 posée par M. Serge Mathieu

Intervention des pouvoirs publics dans le secteur de la téléphonie mobile

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

19/12/2002
Pertinence
Question n° 21540 posée par M. Jean-Jacques Lozach

Couverture du territoire par la téléphonie mobile

La question est caduque

05/05/2016
Pertinence