Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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129 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 125 trouvées

  1. Question n° 00259 posée par M. Jacques Mossion

    Horticulture française

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01551 posée par M. Pierre Laffitte

    Horticulture: évolution technologique

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02858 posée par M. Paul Souffrin

    Politique charbonnière de la France

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03173 posée par M. Paul Souffrin

    Redressement du secteur de la machine-outil

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04998 posée par M. Xavier de Villepin

    Commerce extérieur: développement du marché compensé

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10533 posée par M. André Duromea

    Causes du déficit du commerce extérieur pour le mois de février

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 21193 posée par M. François Marc

    Financement des clusters et de leurs PME

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22439 posée par M. Roland Courteau

    Action politique volontariste en faveur de la forêt

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05953 posée par M. Joël Guerriau

    Optimisation des échanges commerciaux avec la Chine

    La question est caduque

    Pertinence Faible