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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

1. Question n° 1097S posée par M. Stéphane Piednoir

   Couverture mobile dans les communes rurales

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales – Ville et logement

   23/01/2020

   Pertinence

2. Question n° 0590S posée par Mme Frédérique Puissat

   Avenir du programme européen de développement de l'économie rurale

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

   17/01/2019

   Pertinence

3. Question n° 0203S posée par M. Olivier Paccaud

   Suppression de classes en milieu rural

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   01/02/2018

   Pertinence

4. Question n° 1241S posée par M. Jacques Mézard

   Dégradation de la desserte en téléphonie mobile et internet dans le Cantal

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

   03/09/2015

   Pertinence

5. Question n° 1015S posée par M. Bernard Fournier

   Prêts et achat de logements anciens en milieu rural

   Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

   12/02/2015

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 1273S posée par M. Édouard Courtial

   Maintien des zones de revitalisation rurale

   La question est caduque

   30/07/2020

   Pertinence