Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 33 trouvées

Question n° 12512 posée par M. Charles de Cuttoli

Budget du lycée La Fontaine à Niamey

Réponse du ministère : Coopération

15/11/1990
Pertinence
Question n° 05696 posée par M. Guy Penne

Frais de scolarité dans les établissements français

Réponse du ministère : Affaires étrangères

29/01/1998
Pertinence
Question n° 26052 posée par M. Xavier de Villepin

Situation du lycée français de Prague

Réponse du ministère : Affaires étrangères

15/06/2000
Pertinence
Question n° 29771 posée par M. Pierre Biarnès

Fonctionnement du lycée français à Varsovie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

14/12/2000
Pertinence
Question n° 00461 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Avenir du lycée français de Prague

Réponse du Ministère des affaires étrangères

11/07/2002
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 18966 posée par M. Jean-Yves Leconte

Prise en charge du coût des enseignants résidant dans les établissements scolaires dépendant de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

La question est caduque

26/11/2015
Pertinence
Question n° 19987 posée par M. Jean-Yves Leconte

Existence d'un plafond d'emplois pour les personnels recrutés locaux à l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

La question a été retirée

11/02/2016
Pertinence
Question n° 22848 posée par M. Jean-Yves Leconte

Existence d'un plafond d'emplois pour les personnels recrutés locaux à l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

La question a été retirée

21/07/2016
Pertinence