Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 11 trouvées
-
Question n° 0899S posée par Mme Hélène Conway-Mouret
Bourses scolaires allouées aux familles d'élèves scolarisés dans les établissements du réseau de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 1028S posée par M. Jean-Pierre Decool
Enseignement du flamand occidental et des langues régionales
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 1521S posée par Mme Hélène Conway-Mouret
Sécurité des élèves scolarisés dans les établissements français à l'étranger
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger
Pertinence
-
Question n° 1356S posée par Mme Christiane Hummel
Rôle de l'État et des élus locaux pour l'hébergement des migrants et la scolarisation de leurs enfants
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie
Pertinence
-
Question n° 0445S posée par M. Michel Le Scouarnec
Accueil des gens du voyage et scolarisation des enfants
Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire
Pertinence