Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 05327 posée par M. Paul Loridant

    Cohésion gouvernementale

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06387 posée par M. Paul Loridant

    Ile-de-France: installation de centres de loisirs aquatiques

    Réponse du ministère : Collectivités locales

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07443 posée par M. Paul Loridant

    Ile-de-France : installation de centres de loisirs aquatiques

    Réponse du ministère : Collectivités locales

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07768 posée par M. Paul Loridant

    Calendrier électoral

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08781 posée par M. Paul Loridant

    Renouvellement des cartes de séjour temporaire des étudiants étrangers

    Réponse du ministère : Sécurité

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 04687 posée par M. Paul Loridant

    Disparition d'un ressortissant libyen sur le territoire français

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06007 posée par M. Paul Loridant

    Disparition d'un ressortissant libyen sur le territoire français

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03930 posée par M. Paul Loridant

    Situation en Corse

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible