Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 06513 posée par M. Sebastien Pla

    Appel à un plan d'inclusion suite à la condamnation de la France pour manquement aux obligations d'inclusion des personnes en situation de handicap

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05954 posée par M. Sebastien Pla

    Enjeu de cohésion sociale lié au vieillissement de la société française

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  3. Question n° 25077 posée par M. Sebastien Pla

    Demande d'accélération de l'autorisation de mise sur le marché des traitements contre le cancer du sein

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 23370 posée par M. Sebastien Pla

    Urgence d'un plan pour la jeunesse

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 22639 posée par M. Sebastien Pla

    Urgence vitale à accélérer la prise en charge des patientes atteintes de cancer du sein triple négatif en situation métastasique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 09428 posée par M. Sebastien Pla

    Appel à la refonte des règles relatives au versement de la pension d'invalidité servie aux salariés en activité

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04838 posée par M. Sebastien Pla

    Demande de report du décret relatif aux aides à la mobilité pour les personnes en situation de handicap

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22418 posée par M. Sebastien Pla

    Garantie d'exercice exclusif par les ambulanciers et pilotes de la conduite des véhicules de la structure mobile d'urgence et de réanimation

    La question est caduque

    Pertinence Faible