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3119 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 2376 trouvées
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Question n° 00472 posée par M. Xavier de Villepin
Mesures sociales et fiscales en faveur des personnes âgées
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 00524 posée par M. Xavier de Villepin
Situation des handicapés mentaux
Réponse du ministère : Handicapés
Pertinence
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Question n° 00565 posée par M. Maurice Arreckx
Dépistage du Sida
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
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Question n° 00636 posée par M. Olivier Roux
CEE et allocations familiales françaises
Réponse du ministère : Famille
Pertinence
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Question n° 00637 posée par M. Olivier Roux
Industrie pharmaceutique française
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 743 trouvées
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Question n° 00469 posée par M. Xavier de Villepin
Traitement des demandes d'emplois des Français de l'étranger
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 03148 posée par M. Pierre Brantus
Difficultés des parents d'enfants inadaptés
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 03223 posée par M. Pierre Brantus
Difficultés rencontrées par les parents d'enfants inadaptés
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 03780 posée par M. Raymond Bouvier
Représentants des orthophonistes au sein des commissions paritaires régionales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04264 posée par M. Michel Chauty
Retour en France des Français de l'étranger et inscription à l'agence pour l'emploi
La question est caduque
Pertinence