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82 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 75 trouvées
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Question n° 07618 posée par M. Fabien Gay
Héritage des jeux Olympiques et Paralympiques en Seine-Saint-Denis
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
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Question n° 06844 posée par Mme Agnès Canayer
Devenir et héritage équestre des jeux Olympiques et Paralympiques 2024
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
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Question n° 06270 posée par M. Michel Savin
Adaptation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 aux enjeux climatiques
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
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Question n° 0564S posée par M. Laurent Somon
Agence nationale du sport et développement des infrastructures en milieu rural
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel
Pertinence
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Question n° 06047 posée par Mme Marie-Claude Varaillas
Manque d'équipements sportifs au sein des collectivités et à disposition des établissements scolaires
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 10917 posée par M. David Ros
Infrastructures sportives pour les établissements scolaires après les jeux Olympiques et Paralympiques 2024
En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
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Question n° 10705 posée par M. Michel Laugier
Assujettissement fiscal des organes déconcentrés des fédérations sportives
En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
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Question n° 06908 posée par M. Michel Savin
Application de la loi visant à démocratiser le sport
En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
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Question n° 08246 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero
Conséquences de la diminution des moyens budgétaires dédiés au sport en France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0313S posée par M. Michel Savin
Orientations du centre national pour le développement du sport
La question a été retirée
Pertinence