Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 11 trouvées
-
Question n° 20970 posée par Mme Catherine Dumas
Efficacité de la sécurisation des piscines des particuliers et prévention des noyades
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
-
Question n° 17425 posée par Mme Catherine Dumas
Efficacité de la sécurisation des piscines des particuliers et prévention des noyades
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
-
Question n° 07051 posée par M. Rachid Temal
Moyens du mouvement sportif et olympique Français
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
-
Question n° 05408 posée par M. Michel Savin
Primes versées aux médaillés olympiques et paralympiques
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
-
Question n° 05409 posée par M. Michel Savin
Situation des équipes d'entraînement des médaillés olympiques et paralympiques
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
-
Question n° 10705 posée par M. Michel Laugier
Assujettissement fiscal des organes déconcentrés des fédérations sportives
En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence