Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 06271 posée par M. Michel Savin

    Recrutement des volontaires pour Paris 2024

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05258 posée par M. Pierre Charon

    Préoccupation de l'association AFP France handicap sur les conditions d'organisation des jeux Olympiques de 2024

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04176 posée par M. Hervé Maurey

    Exclusion des foyers ruraux du dispositif «Pass'Sport»

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03209 posée par M. Michel Dagbert

    Phénomène des noyades en piscine

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02743 posée par Mme Sylviane Noël

    Extension du Pass'Sport à toutes les associations sans condition

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 28288 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Attribution de la diffusion des matchs de Roland-Garros

    La question est caduque

    Pertinence Faible