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146 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 132 trouvées
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Question n° 08553 posée par Mme Marta de Cidrac
Mise en valeur particulière d'un partenariat dans le cadre des jeux Olympiques et Paralympiques
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse, des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
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Question n° 07799 posée par M. Fabien Genet
Point d'étape sur l'organisation des jeux Olympiques 2024 à Paris
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
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Question n° 07618 posée par M. Fabien Gay
Héritage des jeux Olympiques et Paralympiques en Seine-Saint-Denis
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
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Question n° 07477 posée par M. Jacques Grosperrin
Pour un meilleur encadrement législatif et une gouvernance irréprochable du sport français
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
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Question n° 06844 posée par Mme Agnès Canayer
Devenir et héritage équestre des jeux Olympiques et Paralympiques 2024
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 14 trouvées
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Question n° 10917 posée par M. David Ros
Infrastructures sportives pour les établissements scolaires après les jeux Olympiques et Paralympiques 2024
En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
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Question n° 10705 posée par M. Michel Laugier
Assujettissement fiscal des organes déconcentrés des fédérations sportives
En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
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Question n° 06908 posée par M. Michel Savin
Application de la loi visant à démocratiser le sport
En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
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Question n° 28288 posée par Mme Catherine Morin-Desailly
Attribution de la diffusion des matchs de Roland-Garros
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13102 posée par M. Yves Détraigne
Inégalités de salaires existant entre les joueuses et les joueurs composant l'équipe de France
La question est caduque
Pertinence