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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
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Question n° 00842 posée par M. Patrice Joly
Conséquences du décret relatif à la prévention des risques liés aux bruits et aux sons amplifiés sur l'ensemble des activités des sports mécaniques
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
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Question n° 16300 posée par M. Patrice Joly
Difficultés des clubs de football amateurs mises en lumière par la crise sanitaire due au Covid-19
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports
Pertinence
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Question n° 12059 posée par M. Patrice Joly
Absence du karaté aux jeux olympiques de Paris en 2024
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 10899 posée par M. Patrice Joly
Devenir du statut des conseillers techniques et sportifs
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
Questions sans réponse
4 question
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Question n° 28367 posée par M. Patrice Joly
Conséquences du décret relatif à la prévention des risques liés aux bruits et aux sons amplifiés sur l'ensemble des activités des sports mécaniques
La question est caduque
Pertinence