Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 12 trouvées
-
Question n° 08266 posée par M. Georges Mouly
Situation des titulaires de diplômes sportifs européens
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
-
Question n° 03401 posée par M. Serge Mathieu
Valeurs de vie du scoutisme
Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 28742 posée par M. Bernard Murat
Transfert de joueurs de clubs de football
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
-
Question n° 28467 posée par M. Michel Sergent
Réglementation communautaire relative au transfert de joueurs de football professionnels
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
-
Question n° 28030 posée par M. Henri de Richemont
Pratique des transferts de joueurs de football et position de la commission européenne
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence