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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 16 trouvées
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Question n° 0467S posée par Mme Hélène Luc
Situation des étudiants en sciences et techniques des activités physiques et sportives (STAPS)
Réponse du Secrétaire d'Etat aux droits des victimes
Pertinence
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Question n° 08266 posée par M. Georges Mouly
Situation des titulaires de diplômes sportifs européens
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 0204S posée par M. Michel Esneu
Réglementation applicable aux activités de scoutisme
Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire
Pertinence
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Question n° 03401 posée par M. Serge Mathieu
Valeurs de vie du scoutisme
Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Pertinence
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Question n° 28742 posée par M. Bernard Murat
Transfert de joueurs de clubs de football
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence