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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 32 trouvées
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Question n° 0740S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin
Port du foulard et neutralité du sport
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports
Pertinence
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Question n° 10928 posée par Mme Maryvonne Blondin
Devenir du réseau information jeunesse
Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 10453 posée par M. Philippe Paul
Information statistique sur les associations
Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 09085 posée par M. Jean-Vincent Placé
Emploi des travailleurs handicapés au ministère
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 08787 posée par M. Jean-Vincent Placé
Fonctionnement éco-responsable du ministère
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 08583 posée par M. Jean-Vincent Placé
Parité pour les postes de direction au sein du ministère
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 08204 posée par M. Roland du Luart
Régimes de responsabilité civile applicables aux litiges à caractère sportif
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 08109 posée par Mme Françoise Boog
Traitement des sportifs selon les différents régimes de responsabilité civile
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 0414S posée par Mme Michelle Demessine
Diffusion des matches de l'Euro 2016 de football
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 01329 posée par M. Jacques Mézard
Application du principe de laïcité dans le sport
La question a été transformée.
Pertinence