Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
-
Question n° 10587 posée par Mme Sylviane Noël
Conditions de participation des sportifs amateurs aux compétitions sportives en France
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
-
Question n° 09884 posée par Mme Sylviane Noël
Statut et devenir des conseillers techniques sportifs du ministère des sports
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
-
Question n° 09735 posée par M. Michel Savin
Délit de fraude mécanique et technologique dans le sport
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
-
Question n° 03177 posée par Mme Françoise Cartron
Risques cancérigènes des terrains synthétiques
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
-
Question n° 16608 posée par M. Jean Louis Masson
Subventions aux communes pour la mise aux normes des terrains de football
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 13484 posée par Mme Martine Berthet
Normes d'encadrement professionnel, hors de France, d'activités sportives de type « trek / randonnées en montagne »
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 13102 posée par M. Yves Détraigne
Inégalités de salaires existant entre les joueuses et les joueurs composant l'équipe de France
La question est caduque
Pertinence