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192 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 174 trouvées
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Question n° 13728 posée par M. André Maman
Lutte contre le dopage dans le sport
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 26921 posée par M. René Trégouët
Expatriation des champions d'Europe
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 27052 posée par M. Serge Mathieu
Dispositions réglementaires européennes concernant les dimensions sociales du football
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 27829 posée par M. Louis Souvet
Réglementation communautaire en matière de transfert de footballeurs professionnels
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 27872 posée par M. Georges Mouly
Projet européen relatif à l'exercice du football professionnel
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 18 trouvées
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Question n° 39823 posée par M. Serge Mathieu
Avenir du football
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 40071 posée par M. Michel Guerry
Pratique du rugby
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00147 posée par M. Louis Souvet
Pratiques frauduleuses à l'égard de clubs sportifs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11419 posée par M. Serge Mathieu
Concrétisation des propositions du rapport sur le sport professionnel
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 17598 posée par Mme Marie-Agnès Labarre
Place du sport féminin dans les médias
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence