Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 0506G posée par M. Michel Savin

    Hijab dans le sport

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 06270 posée par M. Michel Savin

    Adaptation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 aux enjeux climatiques

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06271 posée par M. Michel Savin

    Recrutement des volontaires pour Paris 2024

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02146 posée par M. Michel Savin

    Avis du conseil national d'évaluation des normes sur la simplification des normes sportives

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1752S posée par M. Michel Savin

    Organisation des Global Games en France

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 06908 posée par M. Michel Savin

    Application de la loi visant à démocratiser le sport

    En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0927S posée par M. Michel Savin

    Marché de la vente de billets pour les événements sportifs et culturels

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10508 posée par M. Michel Savin

    Marché de la vente de billets pour les événements sportifs et culturels

    La question a été transformée.

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0313S posée par M. Michel Savin

    Orientations du centre national pour le développement du sport

    La question a été retirée

    Pertinence Faible