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412 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 398 trouvées

  1. Question n° 0602G posée par M. Christian Bilhac

    Éligibilité des territoires ruraux aux nouvelles conditions du prêt à taux zéro

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0503S posée par M. Pierre-Jean Verzelen

    Déploiement de la fibre dans les zones d'appel à manifestation d'intention d'investissement

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05457 posée par M. Yves Bouloux

    Fermetures de classes en zone rurale dans le projet de carte scolaire pour la rentrée 2023/2024

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0234G posée par M. Jean-Marc Boyer

    Fermetures de classes dans les zones rurales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0396S posée par Mme Annick Billon

    Suppression de l'enseignement technologique en classe de sixième

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 26366 posée par M. Christian Bilhac

    Formation des élus locaux

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 2011S posée par M. Jean-Claude Anglars

    Soutien et solidarité aux filières agricoles et aux éleveurs

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07718 posée par M. Robert Navarro

    Covoiturage en milieu rural

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 15898 posée par M. Alain Houpert

    Avenir de la ruralité

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11559 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Implantation du loup dans les zones d'élevage

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

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