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868 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 861 trouvées
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Question n° 05757 posée par M. Emmanuel Hamel
Commission consultative sur l'évaluation des charges
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 07666 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Devenir de la commune de Boisemont (Val-d'Oise)
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 0011G posée par M. Jean-Claude Carle
Recrudescence du régionalisme
Réponse du ministère : Fonction publique
Pertinence
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Question n° 18298 posée par M. Emmanuel Hamel
Suppression de l'obligation de dépôt aux archives départementales pour les communes de moins de 2 000 habitants
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 18299 posée par M. Emmanuel Hamel
Renforcement de la fonction de contrôle des services départementaux d'archives
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 17837 posée par M. Emmanuel Hamel
Archives des organismes de sécurité sociale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21562 posée par M. Serge Mathieu
Réduction du déficit public en vue de participer à l'Euro
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21102 posée par M. Edmond Lauret
Augmentation du prix du tabac dans les départements d'outre-mer
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 23220 posée par M. Nicolas About
Avenir des centres spécialisés de soins en matière de lutte contre la toxicomanie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 38380 posée par M. Michel Thiollière
Réunion de travail d'un ministre dans une grande ville de province
La question est caduque
Pertinence