Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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158 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 153 trouvées

Question n° 03443 posée par M. Jean-Marc Pastor

Crise de l'élevage porcin

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

21/02/2008
Pertinence
Question n° 03297 posée par M. Marcel Rainaud

Situation de la filière porcine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

07/02/2008
Pertinence
Question n° 02881 posée par M. Aymeri de Montesquiou

Avenir de la filière dans les zones de faible densité porcine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

13/12/2007
Pertinence
Question n° 02488 posée par M. Jean-Marc Juilhard

Crise porcine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

15/11/2007
Pertinence
Question n° 02257 posée par M. François Marc

Conséquences de l'envolée des prix des matières premières agricoles sur la filière porcine en France

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

25/10/2007
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 37595 posée par M. Roger Besse

Réforme de l'OCM ovine

La question est caduque

27/12/2001
Pertinence
Question n° 37355 posée par M. Serge Vinçon

OCM bovine : reconduction selon les modalités actuelles du complément extensification

La question est caduque

20/12/2001
Pertinence
Question n° 30146 posée par M. Michel Moreigne

Calendrier de paiement des primes à l'élevage

La question est caduque

21/12/2000
Pertinence
Question n° 23671 posée par M. Marcel Lesbros

Marché de la viande ovine

La question est caduque

26/11/1992
Pertinence
Question n° 10706 posée par M. Marcel Lesbros

Marché de la viande ovine

La question est caduque

05/07/1990
Pertinence