Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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65 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 63 trouvées

  1. Question n° 0792G posée par M. Jean-Marie Bockel

    RASED

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22316 posée par M. Robert Navarro

    Avenir des RASED

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 21011 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Scolarisation des enfants autistes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 21103 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Salaires des enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 20846 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Salaire des enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23155 posée par M. Serge Larcher

    Suppressions de postes dans l'éducation nationale en Martinique

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22723 posée par M. Philippe Esnol

    Situation des enseignants RASED dans les Yvelines

    La question est caduque

    Pertinence Faible