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237 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 230 trouvées
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Question n° 10949 posée par Mme Michelle Gréaume
Conditions de mise en oeuvre des « groupes de besoins » au collège
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 10956 posée par M. Pascal Savoldelli
Situation urgente de l'école Anton Makarenko d'Ivry-sur-Seine
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 10708 posée par M. David Ros
Application du programme scolaire d'éducation des jeunes à la sexualité
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 1112S posée par Mme Colombe Brossel
Suppressions de postes dans l'enseignement public à Paris à la rentrée 2024
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 10317 posée par M. Stéphane Ravier
Demande d'un moratoire sur les fermetures de classes dans les communes des Bouches-du-Rhône, notamment les plus rurales
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 10816 posée par M. Franck Menonville
Carte scolaire dans les territoires ruraux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00167 posée par Mme Marie-France de Rose
Taux de remplacement de courte durée dans le second degré et compétences des chefs d'établissement
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 25437 posée par Mme Marie-France de Rose
Taux de remplacement de courte durée dans le second degré et compétences des chefs d'établissement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22079 posée par Mme Hélène Conway-Mouret
Refus de détachements d'enseignants opposés aux personnels enseignant à l'étranger
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17770 posée par M. Jean-Jacques Lasserre
Disparition de l'occitan dans les Pyrénées-Atlantiques
La question est caduque
Pertinence